Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XYLOPLAN
Numéro de dépôt :
1238865
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1993
Présentation de la marque XYLOPLAN
Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) METRAPLAN SPAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XYLOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XYLOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METRAPLAN SPAA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°46346 - Publication au BOPI 1983-45